Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGAL CASSOULET DE CASTELNAUDARY
SARL MAISON ESCOURROU

Numéro de dépôt :
97662571
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque LE REGAL CASSOULET DE CASTELNAUDARY

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ESCOURROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LE REGAL CASSOULET DE CASTELNAUDARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ESCOURROU domicilié(e) 30 RUE DE DUNKERQUE, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON ESCOURROU - France.

La marque LE REGAL CASSOULET DE CASTELNAUDARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGAL CASSOULET DE CASTELNAUDARY est expirée depuis le 30 janvier 2007.

MAISON ESCOURROU a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ESCOURROU , LE REGAL DE CASTELNAUDARY , LE REGAL


SARL MAISON ESCOURROU - 30 RUE DE DUNKERQUE, 11400 CASTELNAUDARY - France


SARL MAISON ESCOURROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Cassoulet de Castelnaudary